Marque expirée - Marque en non vigueur

ETHICA ECOLOGIC STUFFS & HUMAN RESPECT
DAVID FERRIOL

Numéro de dépôt :
3688832
Date de dépôt :
04/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2019
ETHICA ECOLOGIC STUFFS & HUMAN RESPECT de DAVID FERRIOL

Présentation de la marque ETHICA ECOLOGIC STUFFS & HUMAN RESPECT

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2009 par DAVID FERRIOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETHICA ECOLOGIC STUFFS & HUMAN RESPECT »

Le déposant est DAVID FERRIOL domicilié(e) 150 CHEMIN DE LA SALETTE - 13011 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID FERRIOL domicilié(e) 150 CHEMIN DE LA SALETTE - 13011 - MARSEILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHICA ECOLOGIC STUFFS & HUMAN RESPECT est expirée depuis le 4 novembre 2019.

DAVID FERRIOL a également déposé les autres marques suivantes : ORIGINAL MARSEILLE , BU O GOOD FOR MY PLANET


DAVID FERRIOL - 150 CHEMIN DE LA SALETTE - 13011 - MARSEILLE - France


DAVID FERRIOL - 150 CHEMIN DE LA SALETTE - 13011 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Fils à usage textile ; Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.